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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
COMMUNE DE SCIONZIER M. le Maire Mairie CS 10108 - Place du Foron 74953 SCIONZIER Cedex Tél : 04 50 98 03 53 - Fax : 04 50 18 16 47 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | Transport dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et divers. |
Référence | PR 18/02 |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure adaptée |
Lieu d'exécution |
Départ de Scionzier en direction de destinations multiples (à 90% dans le département) 74950 SCIONZIER |
Durée |
À compter du 09/04/18 Jusqu'au 31/03/20 |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 50 % : Valeur technique |
Renseignements |
administratifs et techniques SCIONZIER M. LE MAIRE Place du Foron 74953 SCIONZIER Cedex Tél : 04 50 98 03 53 - Fax : 04 50 18 16 47 |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
08/03/18 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
Envoi le 12/02/18 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie |
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