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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE CRUSEILLES M. Xavier BRAND - Président 268, Route du Suet 74350 CRUSEILLES SIRET 24740011200063 |
Objet | Avis d'appel public à la concurrence pour l'exploitation du snack du centre nautique Bernard PELLARIN situé sur la Commune de Cruseilles. |
Référence | AOT_Snack des Dronières |
Type de marché | Services |
Mode | |
Description | La procédure est organisée en application de l'article L.2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques. |
Code CPV principal | 55000000 - Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail |
Documents |
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Remise des plis le
06/03/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. |
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Renseignements complémentaires | |
Durée de l'occupation : Saisons d'été 2023, 2024, 2025, 2026. La convention d'autorisation d'occupation du domaine public précise de façon exhaustive les droits et obligations de l'Occupant ainsi que les modalités d'exploitation du snack des Dronières (horaires d'ouverture, droits, obligations, redevance d'occupation, etc.) |
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Envoi le 06/02/23 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie |
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