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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE D'EPAGNY METZ-TESSY
M. Roland DAVIET - Maire
143 rue de la République
74330 EPAGNY METZ-TESSY
Tél : 04 50 22 04 71
SIRET 20005355100012
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 2 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Services de restauration petite enfance et accueil de loisirs
Référence 26032_26033
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Lieu principal de prestation 143 rue de la République
74330 EPAGNY METZ-TESSY
Description Accord cadre à bons de commande alloti
Lot 1 : Repas pour les structures petite enfance
Minimum annuel : 40 000 € HT
Maximum annuel : 100 000 € HT
Lot 2 : Repas pour l'accueil de loisirs
Minimum annuel : 10 000 € HT
Maximum annuel : 60 000 € HT
Durée : 12 mois renouvelable 4 fois
Code CPV principal 55322000 - Services d'élaboration (cuisson) de repas
Code CPV complémentaire 55320000 - Services de distribution de repas
  55523100 - Services de restauration scolaire
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 440 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Repas pour les structures petite enfance
Description : Confection des repas en liaison froide pour les structures multi accueil Lo P'tiou et Pic et Plumes
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/08/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductions tacites
320 000 15894200
N° 2 Repas pour le centre de loisirs
Description : Confection des repas en liaison froide pour le centre de loisirs Croc'Vacances (pour les vacances scolaires uniquement)
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/08/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Reconductions tacites
120 000 15894200
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Respect de la loi EGALIM
Conditions de participation
  Lot n° 1 : Repas pour les structures petite enfance
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication du système de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourrait mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Lot n° 2 : Repas pour le centre de loisirs
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication du système de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourrait mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Lot n° 1 : Repas pour les structures petite enfance
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
30 % : Valeur technique (attention les sous critères de la valeur technique diffèrent d'un lot à l'autre)
30 % : Développement durable
Lot n° 2 : Repas pour le centre de loisirs
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix
30 % : Valeur technique (attention les sous critères de la valeur technique diffèrent d'un lot à l'autre)
30 % : Développement durable
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 21/04/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/04/26 à 14h00
Lieu : Commune d'Epagny Metz-Tessy
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Mairie d'Epagny Metz-Tessy
Service Commande Publique
143 Rue de la République
74330 EPAGNY METZ-TESSY
Tél : 04 50 22 04 71
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 04/03/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/03/26 à 12h10

 

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