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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNE D'EPAGNY METZ-TESSY M. Roland DAVIET - Maire 143 rue de la République 74330 EPAGNY METZ-TESSY Tél : 04 50 22 04 71 SIRET 20005355100012
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Services de restauration petite enfance et accueil de loisirs | ||||||||||||
| Référence | 26032_26033 | ||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRK28 | ||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
143 rue de la République 74330 EPAGNY METZ-TESSY |
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| Description | Accord cadre à bons de commande alloti Lot 1 : Repas pour les structures petite enfance Minimum annuel : 40 000 € HT Maximum annuel : 100 000 € HT Lot 2 : Repas pour l'accueil de loisirs Minimum annuel : 10 000 € HT Maximum annuel : 60 000 € HT Durée : 12 mois renouvelable 4 fois |
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| Code CPV principal | 55322000 - Services d'élaboration (cuisson) de repas | ||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 55320000 - Services de distribution de repas | ||||||||||||
| 55523100 - Services de restauration scolaire | |||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 440 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Respect de la loi EGALIM |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Lot n° 1 : Repas pour les structures petite enfance Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication du système de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourrait mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Lot n° 2 : Repas pour le centre de loisirs Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication du système de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourrait mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Repas pour les structures petite enfance Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix 30 % : Valeur technique (attention les sous critères de la valeur technique diffèrent d'un lot à l'autre) 30 % : Développement durable Lot n° 2 : Repas pour le centre de loisirs Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix 30 % : Valeur technique (attention les sous critères de la valeur technique diffèrent d'un lot à l'autre) 30 % : Développement durable |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
21/04/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 21/04/26 à 14h00 Lieu : Commune d'Epagny Metz-Tessy Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Mairie d'Epagny Metz-Tessy Service Commande Publique 143 Rue de la République 74330 EPAGNY METZ-TESSY Tél : 04 50 22 04 71 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
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Envoi le 04/03/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/03/26 à 12h10 |
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