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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE CLUSES
M. Jean-Philippe MAS - Maire
1 place Charles de Gaulle
BP 99 - 74302 CLUSES Cedex
Tél : 04 57 54 22 04
SIRET 21740081100014
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Entretien des espaces verts
Référence S-PF-2026-01
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Lieu principal de prestation 74300 CLUSES
Description La présente consultation concerne l'exécution des prestations de taille et d'élagage des végétaux, de fauchage et tonte des espaces verts pour une partie des espaces verts de la ville de Cluses.
Le présent accord-cadre avec maximum, est décomposé en quatre lots. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Code CPV principal 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Sans objet.
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fauchage
Description : La quantité des prestations pour chaque période du marché, est au maximum de 3 passages
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat (prévisionnelle au 01/07/2026). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
  45233229
N° 2 Tonte Quartiers Centre-ville / Messy / Villages
Description : La quantité des prestations pour chaque période du marché, est au maximum de 10 passages
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat (prévisionnelle au 01/07/2026). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
  77311000
N° 3 Tonte Quartier des Ewües
Description : La quantité des prestations pour chaque période du marché, est au maximum de 10 passages
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat (prévisionnelle au 01/07/2026). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
  77311000
N° 4 Taille haies avenue du Grand Massif / Médipôle
Description : La quantité des prestations pour chaque période du marché, est au maximum de 2 passages
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/07/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat (prévisionnelle au 01/07/2026). Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
  77342000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Fauchage
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Lot n° 2 : Tonte Quartiers Centre-ville / Messy / Villages
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Lot n° 3 : Tonte Quartier des Ewües
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Lot n° 4 : Taille haies avenue du Grand Massif / Médipôle
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 10/04/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 10/04/26 à 14h00
Lieu : Cluses
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Une visite sur le terrain est obligatoire pour tous les lots. Les conditions sont détaillées au Règlement de la Consultation (RC).
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Tous les 4 ans.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Service commun de la commande publique 2CCAM
2 avenue Charles Poncet
BP CS50106 74300 CLUSES
Tél : 04 57 54 22 04
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 GRENOBLE Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 09/03/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/03/26 à 17h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie

 

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