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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE LA CLUSAZ M. Didier THEVENET 1, place de l'Eglise BP 6 - 74220 LA CLUSAZ Tél : 04 50 32 65 20 - Fax : 04 50 32 65 21 SIRET 21740080300011
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de voirie et réseaux divers |
| Référence | 202612 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Lieu d'exécution principal |
Territoire de LA CLUSAZ 74220 La clusaz |
| Durée |
12 mois |
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction (3) Accord cadre à bons de commande mono attributaire |
| Code CPV principal | 71310000 - Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction |
| Code CPV complémentaire | 71311300 - Services de conseil en matière d'infrastructure |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 € |
| Conditions de participation | |
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Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité : Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Mesures pour garantir la qualité : Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Autres exigences économiques ou financières : Pour le présent marché, le candidat devra regrouper toutes les compétences requises pour l'exécution des prestations. Il devra notamment disposer des compétences suivantes : Domaine de compétences Certificat de qualification attendu Etude en terrassements courants OPQIBI 1101 Etudes de voiries courantes OPQIBI 1103 Étude de voiries complexes OPQIBI 1104 Études de réseaux complexes d'assainissement OPQIBI 1304 Maîtrise d'oeuvre de voirie et réseaux divers complexes OPQIBI 1812 Ordonnancement-Planification-Coordination (OPC) d'Exécution complexe OPQIBI 0302 En cas d'absence du (ou des) certificat(s) ci-dessus listés et requis, les candidats devront démontrer, pour chaque certificat manquant, leurs compétences en fournissant trois références pertinentes, permettant de justifier et qualifier le niveau de compétence exigé, de moins de 5 ans (en cours ou achevées). Le candidat précisera ces références dans le cadre de réponse prévu à cet effet figurant dans le do AAAA COMPLETER |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix des prestations 60 % : Valeur technique |
| Renseignements |
administratifs BURGAT CHARVILLON Corinne Tél : 04 50 32 65 45 |
| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
28/05/26 à 12h00 au plus tard. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Envoi le 07/05/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 07/05/26 à 16h10 |
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