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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNE DE MASSONGY Mme Sandrine DETURCHE - Maire 35, chemin de Brue 74140 MASSONGY Tél : 04 50 94 11 86 SIRET 21740171000017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture de repas en liaison chaude déstines au restaurant scolaire et extra-scolaire |
| Référence | 2026-01 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRK28 |
| Lieu principal de prestation |
45, chemin de Brue 74140 DOUVAINE |
| Durée |
à compter du 01/09/26 Jusqu'au 31/08/27 |
| Description | La fourniture de repas en liaison chaude destinés au restaurant scolaire et extrascolaire. Le présent marché dont l'objet est la fourniture des repas en liaison chaude et les goûters servis aux élèves des classes primaires et maternelles de l'école élémentaire de Massongy, est passé en Appel d'Offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du code de la commande publique Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique |
| Code CPV principal | 55523100 - Services de restauration scolaire |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er septembre 2026. Il pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une période d'un an sans que la durée totale n'excède trois ans. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique 30 % : Prix |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
09/07/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 10/07/26 à 10h00 Lieu : Mairie |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 |
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Envoi le 02/06/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/06/26 à 13h10 Publication aux supports de presse suivants : Le Dauphiné Libéré - Ed. de Haute-Savoie |
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