|
|
|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
|
SAEM SPORTS ET TOURISME M. Sébastien HAMEL - Directeur Général Délégué 1431 route de Vonnes 74390 CHATEL Tél : 04 50 73 34 24 SIRET 79568013100021
|
|
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
|
|
Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques et financières ; |
| Objet | FOURNITURE DE CARBURANT | ||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2026 FCS SAEM 0004 | ||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRK28 | ||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Domaine Skiable de Châtel 74390 Châtel |
||||||||||||||||||||||||
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de carburants, combustibles et consommables destinés à l'exploitation des activités de la SAEM Sports et Tourisme. |
||||||||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 09130000 - Pétrole et distillats | ||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 5 |
||||||||||||||||||||||||
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 4 000 000,00 € |
||||||||||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||||||||||
| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le délai global de paiement court à compter de la date de réception de la facture. Les règlements sont effectués par virement bancaire. Afin de respecter l'organisation comptable de la SAEM, les mises en paiement interviennent les 15 ou les 30 de chaque mois. |
||||||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||
|
Critères de participation : renvoi au R.C. |
|||||||||||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Gazole Non Routier Montagne Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 02 : SP95-E10 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 03 : Gazole Routier Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 04 : Fioul de Chauffage Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 05 : AdBlue Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
||||||||||||||||||||||||
| Documents |
|
||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
20/07/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 21/07/26 à 12h00 |
||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||||||||||||||
|
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. |
|||||||||||||||||||||||||
| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun 38022 Grenoble Tél : 04 76 42 90 00 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
||||||||||||||||||||||||
|
Envoi le 19/06/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/06/26 à 15h10 |
|||||||||||||||||||||||||
| Inscription au système d'alerte des entreprises | © AW Solutions |


