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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

SAEM SPORTS ET TOURISME
M. Sébastien HAMEL - Directeur Général Délégué
1431 route de Vonnes
74390 CHATEL
Tél : 04 50 73 34 24
SIRET 79568013100021
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques et financières ;
Objet FOURNITURE DE CARBURANT
Référence 2026 FCS SAEM 0004
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Lieu principal de livraison Domaine Skiable de Châtel
74390 Châtel
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de carburants, combustibles et consommables destinés à l'exploitation des activités de la SAEM Sports et Tourisme.
Code CPV principal 09130000 - Pétrole et distillats
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 5
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 4 000 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Gazole Non Routier Montagne
Description : Gazole Non Routier Montagne

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/08/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2 800 000 09134220
N° 02 SP95-E10
Description : SP95-E10

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/08/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
200 000 09132100
N° 03 Gazole Routier
Description : Gazole Routier

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/08/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
600 000 09134220
N° 04 Fioul de Chauffage
Description : Fioul de Chauffage

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/08/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
200 000 09135100
N° 05 AdBlue
Description : AdBlue

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/08/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
200 000 24327000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le délai global de paiement court à compter de la date de réception de la facture. Les règlements sont effectués par virement bancaire. Afin de respecter l'organisation comptable de la SAEM, les mises en paiement interviennent les 15 ou les 30 de chaque mois.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : Gazole Non Routier Montagne
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 02 : SP95-E10
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 03 : Gazole Routier
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 04 : Fioul de Chauffage
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 05 : AdBlue
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 20/07/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/07/26 à 12h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
38022 Grenoble
Tél : 04 76 42 90 00
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 19/06/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/06/26 à 15h10

 

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