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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNE D'ARACHES LA FRASSE Mme Alexandra FOURGEAUD - Maire Mairie 64, route de Frévuard 74300 ARACHES LA FRASSE Tél : 04 50 90 03 40 SIRET 21740014200014
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Travaux de revêtement de voirie et de signalisation horizontale | ||||||||||||
| Référence | 2026-MT-08 | ||||||||||||
| Type de marché | Travaux | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal d'exécution | FRK28 - Haute-Savoie | ||||||||||||
| Description | Les travaux concernent la réalisation d'ouvrages en fonctionnement et en investissement, tant sur le budget principal que sur les budgets annexes. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations de revêtement de voirie et de signalisation horizontale, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. |
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| Code CPV principal | 45233220 - Travaux de revêtement de routes | ||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 44811000 - Peinture de marquage routier | ||||||||||||
| 45112000 - Travaux de fouille et de terrassement | |||||||||||||
| 45233228 - Travaux de construction de revêtements de surface | |||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
10/08/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 10/08/26 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
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Envoi le 08/07/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/07/26 à 16h10 |
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