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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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COMMUNE DE CHATEL M. Nicolas RUBIN Mairie 109 route du Centre 74390 CHATEL Tél : 04 50 73 23 98 SIRET 21740063900019
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| AVIS RECTIFICATIF DU 23/09/26 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| quantité et étendue |
Au lieu de : |
| quantité et étendue |
Au lieu de : |
| AVIS RECTIFICATIF DU 21/09/26 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| quantité et étendue |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | La présente consultation concerne la fourniture de carburants (d'origine fossile " ordinaires" et biocarburants éco-responsables de type HVO) et de combustibles de chauffage (fioul) | ||||||||||||
| Référence | 2026.014 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRK28 - Haute-Savoie | ||||||||||||
| Description | La présente consultation concerne la fourniture de carburants (d'origine fossile " ordinaires" et biocarburants éco-responsables de type HVO) et de combustibles de chauffage (fioul) | ||||||||||||
| Code CPV principal | 09100000 - Combustibles | ||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 09134200 - Carburant diesel | ||||||||||||
| 09134230 - Biodiesel | |||||||||||||
| 09135100 - Fioul domestique | |||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 € |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
26/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 20/10/26 à 14h00 Lieu : Châtel |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus CHATEL M. le Maire Mairie 109 route du Centre 74390 CHATEL Tél : 04 50 73 23 98 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
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Envoi le 17/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/09/26 à 19h10 |
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