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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

COMMUNE DE CHATEL
M. Nicolas RUBIN
Mairie
109 route du Centre
74390 CHATEL
Tél : 04 50 73 23 98
SIRET 21740063900019
AVIS RECTIFICATIF DU 23/09/26
Remise des offres

Au lieu de :
23/10/26 à 12h00 au plus tard.
Lire :
26/10/26 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
23/10/26 à 12h00 au plus tard.
Lire :
26/10/26 à 12h00 au plus tard.

quantité et étendue

Au lieu de :
Date: 23/10/2026 12h00 Lieu: Châtel
Lire :
Date: 26/10/2026 à 12h00

quantité et étendue

Au lieu de :
Montant estimé : 120 000 € HT
Lire :
Montant estimé: 1 180 000 € HT toutes périodes confondues pour les 2 lots Pour le lot n°01 - Carburants routier et non routier Période Maximum HT 1 130 000,00 € 2 130 000,00 € 3 130 000,00 € 4 130 000,00 € Total 520 000,00 € Pour le lot n°02 - Combustibles de chauffage (fioul) Période Maximum HT 1 165 000,00 € 2 165 000,00 € 3 165 000,00 € 4 165 000,00 € Total 660 000,00 €

AVIS RECTIFICATIF DU 21/09/26
Remise des offres

Au lieu de :
20/10/26 à 12h00 au plus tard.
Lire :
26/10/26 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
20/10/26 à 14h00 au plus tard.
Lire :
23/10/26 à 12h00 au plus tard.

quantité et étendue

Au lieu de :
Valeur estimée en € HT: 120 000 € HT
Lire :
Valeur estimée en € HT: 800 000 € HT Les montants maximum annuels pour les 2 sont définis dans les documents contractuels

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 2 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet La présente consultation concerne la fourniture de carburants (d'origine fossile " ordinaires" et biocarburants éco-responsables de type HVO) et de combustibles de chauffage (fioul)
Référence 2026.014
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRK28 - Haute-Savoie
Description La présente consultation concerne la fourniture de carburants (d'origine fossile " ordinaires" et biocarburants éco-responsables de type HVO) et de combustibles de chauffage (fioul)
Code CPV principal 09100000 - Combustibles
Code CPV complémentaire 09134200 - Carburant diesel
  09134230 - Biodiesel
  09135100 - Fioul domestique
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Carburants routier et non routier
Description : Carburants routier et non routier
Lieu de livraison : Mairie 74390 CHATEL
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
65 000 09134200
N° 2 Combustibles de chauffage (fioul)
Description : Combustibles de chauffage (fioul)
Lieu de livraison : Mairie 74390 CHATEL
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
55 000 09135100
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 26/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/10/26 à 14h00
Lieu : Châtel
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
CHATEL
M. le Maire
Mairie
109 route du Centre
74390 CHATEL
Tél : 04 50 73 23 98
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 17/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/09/26 à 19h10

 

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