ASSOCIATION DES MAIRES 74

FOURNISSEURS

Accès à votre espace

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :


AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE D'ARACHES LA FRASSE
Mme Alexandra FOURGEAUD - Maire
Mairie
64, route de Frévuard
74300 ARACHES LA FRASSE
Tél : 04 50 90 03 40
SIRET 21740014200014
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de bois de chauffage - bois déchiqueté et pellets
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRK28 - Haute-Savoie
Description Le marché est divisé en deux lots distincts :
- LOT 1 : Bois déchiqueté pour la piscine « Aquacime »
- LOT 2 : Bois de pellet pour le bâtiment « la Croix des sept frères »
Code CPV principal 03413000 - Bois de chauffage
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Bois déchiqueté pour la piscine « Aquacime »
Description : Livraison de bois déchiqueté
Lieu de livraison : "Aquacime" 455 route du Mont Favy 74300 Arâches-la-Frasse
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Période initiale de 2 ans, reconductible une fois. Durée maximale de 48 mois.
Fonds Communautaires : Non
350 000 03413000
N° 2 Bois de pellet pour le bâtiment « la Croix des sept frères »
Description : Livraison de bois de pellet
Lieu de livraison : Bâtiment "la croix des sept frères" 360 route de Lachat 74300 Arâches-la-Frasse
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Période initiale de 2 ans, reconductible une fois. Durée maximale de 48 mois.
Fonds Communautaires : Non
30 000 03413000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Conditions particulières de livraison précisées dans le CCTP pour chaque lot
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Bois déchiqueté pour la piscine « Aquacime »
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 2 : Bois de pellet pour le bâtiment « la Croix des sept frères »
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 27/10/26 à 13h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/10/26 à 13h00
Lieu : Mairie d'Arâche-la-Frasse
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 24/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/09/26 à 12h10

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AW Solutions
Contact Assistance Mentions Légales AWS