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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNE D'ARACHES LA FRASSE Mme Alexandra FOURGEAUD - Maire Mairie 64, route de Frévuard 74300 ARACHES LA FRASSE Tél : 04 50 90 03 40 SIRET 21740014200014
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture de bois de chauffage - bois déchiqueté et pellets | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRK28 - Haute-Savoie | ||||||||||||
| Description | Le marché est divisé en deux lots distincts : - LOT 1 : Bois déchiqueté pour la piscine « Aquacime » - LOT 2 : Bois de pellet pour le bâtiment « la Croix des sept frères » |
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| Code CPV principal | 03413000 - Bois de chauffage | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Conditions particulières de livraison précisées dans le CCTP pour chaque lot |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Bois déchiqueté pour la piscine « Aquacime » Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Valeur technique de l'offre 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement Lot n° 2 : Bois de pellet pour le bâtiment « la Croix des sept frères » Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Valeur technique de l'offre 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
27/10/26 à 13h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 27/10/26 à 13h00 Lieu : Mairie d'Arâche-la-Frasse Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
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Envoi le 24/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/09/26 à 12h10 |
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