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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE CLUSES M. Jean-Philippe MAS - Maire 1 place Charles de Gaulle BP 99 - 74302 CLUSES Cedex Tél : 04 50 96 69 10 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | PRESTATIONS DE TRANSPORT COLLECTIF |
Référence | 19V13S00 |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure adaptée |
Code NUTS | FRK28 |
Durée |
12 mois |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Quantité ou étendue |
Pas de lot, pas de tranche, pas de visite. Négociation facultative par phases successives. 1 an +2 fois 1 an renouvelable tacitement soit 3 ans maxi |
Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 2 et 2 |
Conditions relatives au contrat | |
Cautionnement | Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
23/07/19 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
Envoi le 02/07/19 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 02/07/19 à 12h12 |
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