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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
AVIS RECTIFICATIF DU 06/06/23 |
Remise des offres |
Au lieu de : |
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ; |
Objet | Etudes de connaissance des zones humides du bassin versant de l'Arve | ||||||||||||
Référence | 2023-PI-05 | ||||||||||||
Type de marché | Services | ||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
Code NUTS | FRK28 | ||||||||||||
Lieu principal de prestation |
Périmètre d'intervention du SM3A et sites limitrophes 74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY |
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Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet l'acquisition de connaissances sur les zones humides du territoire du SM3A, ainsi que la mise à jour de l'inventaire départemental des zones humides de Haute-Savoie. |
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Code CPV principal | 71313000 - Services de conseil en ingénierie de l'environnement | ||||||||||||
Code CPV complémentaire | 71300000 - Services d'ingénierie | ||||||||||||
71330000 - Services divers d'ingénierie | |||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Le lot 1 est prioritaire sur le lot 2. |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
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Conditions de participation | |||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
19/06/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 15/06/23 à 12h05 Lieu : 300 chemin des Prés Moulin 74800 Saint Pierre en Faucigny |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Pour la réalisation des missions du Lot 1, il est proposé une équipe/ un groupement contenant des compétences à la fois en hydrologie et hydraulique des milieux humides, et en écologie des milieux humides (faune, flore, habitats et fonctionnement). Pour le lot 2, il est proposé une équipe spécialisée dans la caractérisation des milieux humides, habilitée à évoluer en milieux montagnards et suffisamment nombreuse pour couvrir l'intégralité des territoires prévus. Pour les deux lots, l'ampleur des missions confiées souvent en simultané nécessite des moyens humains et matériels importants. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Durée initiale de 2 ans renouvelable une fois |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun BP 1135 38022 GRENOBLE Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
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Envoi le 15/05/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/05/23 à 11h12 |
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